{"id":728,"date":"2022-11-12T11:50:04","date_gmt":"2022-11-12T10:50:04","guid":{"rendered":"https:\/\/citoyens-iroise.bzh\/?p=728"},"modified":"2023-02-09T15:59:53","modified_gmt":"2023-02-09T14:59:53","slug":"acces-a-leau-en-bretagne-et-democratie-en-pays-diroise-episode-3","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/citoyens-iroise.bzh\/?p=728","title":{"rendered":"ACC\u00c8S  A L&rsquo;EAU EN BRETAGNE ET D\u00c9MOCRATIE EN PAYS D&rsquo;IROISE \u2013 \u00c9PISODE 3"},"content":{"rendered":"\n<h2>LA GESTION DE L&rsquo;EAU POTABLE PAR DES \u00c9LUS PROCHES DU SECTEUR INDUSTRIEL DE L&rsquo;\u00c9LEVAGE<\/h2>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-large\"><img loading=\"lazy\" width=\"681\" height=\"549\" src=\"https:\/\/citoyens-iroise.bzh\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/A99E0A73-3D64-4A79-BE57-815A4CC3B0A0.jpeg\" alt=\"\" class=\"wp-image-729\" srcset=\"https:\/\/citoyens-iroise.bzh\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/A99E0A73-3D64-4A79-BE57-815A4CC3B0A0.jpeg 681w, https:\/\/citoyens-iroise.bzh\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/A99E0A73-3D64-4A79-BE57-815A4CC3B0A0-300x242.jpeg 300w\" sizes=\"(max-width: 681px) 100vw, 681px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote\"><p>M\u00e9diapart a publi\u00e9 une enqu\u00eate tr\u00e8s int\u00e9ressante, fruit d&rsquo;une investigation de In\u00e8s L\u00e9raud et Kristen Falc&rsquo;hon. Cette enqu\u00eate pointe un certain nombre de dysfonctionnements de notre d\u00e9mocratie locale sur un sujet pr\u00e9occupant : l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;eau et la pollution des eaux de baignade. L&rsquo;enqu\u00eate s&rsquo;appuie sur les probl\u00e9matiques soulev\u00e9es par l&rsquo;extension de la m\u00e9gaporcherie Avel Vor. Nous poursuivons ici l&rsquo;explication de la gestion de l&rsquo;eau sur notre territoire.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<h3>1) LE SYNDICAT DES EAUX DU BAS L\u00c9ON (SEBL)<\/h3>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f En plus de ses missions statutaires de production d\u2019eau potable, le SEBL s\u2019est donc vu confier la mission de mettre en \u0153uvre les d\u00e9cisions de la CLE.<br>Ces deux missions sont en principe distinctes, et au b\u00e9n\u00e9fice de \u00abclients\u00bb diff\u00e9rents :<\/p>\n\n\n\n<ul><li>collectivit\u00e9s acheteuses d\u2019eau dans un cas (sous le contr\u00f4le du comit\u00e9 syndical), pour la production d&rsquo;eau ;<\/li><li>communaut\u00e9 des usagers de l\u2019eau (sous le contr\u00f4le de la CLE) pour la mise en oeuvre d&rsquo;actions destin\u00e9es \u00e0 prot\u00e9ger la qualit\u00e9 de l&rsquo;eau (SAGE).<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Mais, alors qu\u2019en mati\u00e8re de SAGE, le SEBL ne devrait \u00eatre qu\u2019un ex\u00e9cutant des d\u00e9cisions de la CLE, on constate que dans la pratique, la gouvernance est invers\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Les d\u00e9cisions sont en r\u00e9alit\u00e9 prises par le SEBL, au sein de son comit\u00e9 syndical (\u00e9quivalent pour un syndicat d\u2019un conseil d\u2019administration), et ces d\u00e9cisions sont ensuite act\u00e9es sans v\u00e9ritable discussion par la CLE.<\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f On peut le v\u00e9rifier en comparant le calendrier des d\u00e9cisions dans les deux instances : les d\u00e9cisions budg\u00e9taires importantes en mati\u00e8re de gestion de l\u2019eau sont d\u2019abord vot\u00e9es au comit\u00e9 syndical du SEBL, avant d\u2019\u00eatre soumises \u2013 pour la forme \u2013 \u00e0 la CLE, sans aucun risque que ces d\u00e9cisions soient contest\u00e9es.<br><\/p>\n\n\n\n<p>Et qui trouve-t-on au comit\u00e9 syndical du SEBL ?<br>-(E) : Marguerite Lamour (\u00e9lue proche du secteur de l&rsquo;\u00e9levage industriel)<\/p>\n\n\n\n<ul><li>VICE-PR\u00c9SIDENTS : Christophe B\u00e8le, ancien directeur g\u00e9n\u00e9ral d\u2018Aveltis, devenu Evel&rsquo;Up (coop\u00e9rative porcine pr\u00e9sid\u00e9e par l&rsquo;exploitant Philippe Bizien), Gilles Mounier (cadre chez Evel&rsquo;up jusqu&rsquo;en 2021), Guy Taloc.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Ce sont donc EXACTEMENT les m\u00eames personnes, impliqu\u00e9es dans le secteur industriel de l&rsquo;\u00e9levage, qui g\u00e8rent le SAGE.<\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Les membres du bureau syndical sont dans leur quasi-totalit\u00e9 \u00e9leveurs ou anciens \u00e9leveurs, ou li\u00e9s de tr\u00e8s pr\u00e8s au secteur de l\u2019\u00e9levage industriel. Au total, c\u2019est plus de la moiti\u00e9 du comit\u00e9 syndical qui est li\u00e9e \u00e0 ce secteur.<\/p>\n\n\n\n<h3>2) UNE GOUVERNANCE PROBL\u00c9MATIQUE, DOMIN\u00c9E PAR LE SECTEUR DE L\u2019\u00c9LEVAGE<\/h3>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f On a vu que les d\u00e9cisions qui devraient \u00eatre prises de mani\u00e8re coll\u00e9giale, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et dans le cadre de la CLE, le sont dans la pratique au sein du SEBL, compl\u00e8tement inf\u00e9od\u00e9 au secteur de l\u2019\u00e9levage industriel.<br>On a vu aussi que ce m\u00eame secteur a compl\u00e8tement noyaut\u00e9 la CLE, r\u00e9duite \u00e0 une simple chambre d\u2019enregistrement.<\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Bien loin donc du sch\u00e9ma vertueux imagin\u00e9 par le l\u00e9gislateur pour d\u00e9centraliser la gestion de l\u2019eau au niveau local, on voit que le syst\u00e8me a \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement confisqu\u00e9 par des \u00e9lus \u00e0 la double casquette, qui d\u00e9cident entre eux et d\u2019ailleurs sans document cadre depuis 2 ans, puisque le SAGE du BAS L\u00e9on, \u00e9labor\u00e9 en 2014, aurait d\u00fb \u00eatre r\u00e9vis\u00e9 en 2020.<br><\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Ainsi, le programme op\u00e9rationnel du SAGE a pris fin en 2019. Regardez les dates de l&rsquo;annexe 6, p 127<br>SAGE du Bas L\u00e9on : <a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.syndicateauxbasleon.bzh\/sites\/default\/files\/upload\/documents\/2014.02_sage_du_bas-leon_pagd.pdf\" target=\"_blank\">https:\/\/www.syndicateauxbasleon.bzh\/sites\/default\/files\/upload\/documents\/2014.02_sage_du_bas-leon_pagd.pdf<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Par ailleurs, le SEBL qui met en \u0153uvre le SAGE est aussi un distributeur\/vendeur d&rsquo;eau (service \u00e0 caract\u00e8re industriel et commercial).<br><\/p>\n\n\n\n<p>Or, dans les documents budg\u00e9taires en ligne, la distinction entre la fonction SAGE ( = protection de la ressource financ\u00e9e par l&rsquo;agence de l&rsquo;eau) et la fonction distributeur\/vendeur d&rsquo;eau (financ\u00e9e par les ventes d\u2019eau) n&rsquo;est absolument pas claire.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous pouvez en juger par vous-m\u00eames dans le Rapport d&rsquo;Orientations Budg\u00e9taires 2021 : <a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.syndicateauxbasleon.bzh\/sites\/default\/files\/upload\/publications\/rapportsannuels\/2021_12_09_rob_2021.pdf\" target=\"_blank\">https:\/\/www.syndicateauxbasleon.bzh\/sites\/default\/files\/upload\/publications\/rapportsannuels\/2021_12_09_rob_2021.pdf<\/a><\/p>\n\n\n\n<ul><li>Les recettes des programmes environnementaux sont bien distingu\u00e9es des recettes du service de distribution\/vente d&rsquo;eau.<\/li><li>Par contre, c\u00f4t\u00e9 d\u00e9penses, tout est dans le m\u00eame tableau : il n&rsquo;y a pas une partie SAGE et une partie distributeur\/vendeur d&rsquo;eau.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Il est donc impossible de suivre l\u2019emploi des financements publics r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 la gestion de l\u2019eau, et de s\u2019assurer qu\u2019ils ne sont pas utilis\u00e9s pour les autres missions du SEBL\u2026<\/p>\n\n\n\n<h3>3) CONCLUSION :<\/h3>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Le SAGE \u00e9tant compl\u00e8tement contr\u00f4l\u00e9 par des \u00e9lus li\u00e9s au secteur industriel de l&rsquo;\u00e9levage, faut-il s\u2019\u00e9tonner de la situation dans laquelle se trouve l\u2019Iroise en mati\u00e8re d\u2019eau potable :<\/p>\n\n\n\n<ul><li>Le Pays d&rsquo;Iroise doit importer plus de 52 % de l&rsquo;eau qu&rsquo;il consomme (et est invit\u00e9 \u00e0 acheter le reste au\u2026 SEBL, producteur d&rsquo;eau !) : nous sommes donc en face d&rsquo;un probl\u00e8me de quantit\u00e9.<\/li><li>Le Pays d&rsquo;Iroise a d&rsquo;ailleurs organis\u00e9 un passage administratif et financier de l&rsquo;eau achet\u00e9e \u00e0 Eau Du Ponant par le SEBL pour lui permettre de ponctionner plus d&rsquo;usagers et de financer ses investissements. Facile : la pr\u00e9sidente et un vice-pr\u00e9sident de SEBL sont aussi vice-pr\u00e9sidents au Pays d&rsquo;Iroise. Le cumul des casquettes a des avantages\u2026.<\/li><li>L&rsquo;eau destin\u00e9e la consommation est contamin\u00e9e par les pesticides et les nitrates, du fait que tous les captages et forages sont, soit utilis\u00e9s par l\u2019\u00e9levage, soit pollu\u00e9s par ses effluents et par les traitements destin\u00e9s aux cultures industrielles (ma\u00efs..) destin\u00e9es \u00e0 nourrir les animaux.<\/li><li>Les terres d&rsquo;alimentation du captage du Traon (un des derniers captages existants en Iroise, et captage prioritaire du SDAGE, rappelons-le) sont en attente de mesures de protection depuis plus de \u2026. 30 ans !<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Et il semble clair que cette situation n\u2019est pas propre (si l\u2019on ose dire..) \u00e0 l\u2019Iroise et au SAGE du Bas-L\u00e9on : la plupart des SAGE en Bretagne semblent contr\u00f4l\u00e9s par des repr\u00e9sentants du secteur de l\u2019\u00e9levage industriel.<\/p>\n\n\n\n<p>\u27a1\ufe0f Comment s\u2019\u00e9tonner alors que les pollutions d\u2019origine agricole persistent depuis plus de 25 ans, puisque ce sont des repr\u00e9sentants du secteur de l\u2019\u00e9levage qui sont aux commandes des instances d\u00e9mocratiques charg\u00e9es de prot\u00e9ger l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral , et ce avec la b\u00e9n\u00e9diction de l\u2019\u00c9tat, ou tout au moins son apparente approbation passive ?<\/p>\n\n\n\n<h3>4) Pour terminer, voici un petit extrait de l&rsquo;enqu\u00eate publi\u00e9e par M\u00e9diapart :<\/h3>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote\"><p>\u00ab Baignade en eaux troubles<br>Il faut dire que le SEBL semble acquis \u00e0 la fili\u00e8re porcine. Christophe B\u00e8le, par ailleurs maire de Kernou\u00ebs, a \u00e9t\u00e9 directeur g\u00e9n\u00e9ral d\u2019Evel\u2019Up (le groupe porcin pr\u00e9sid\u00e9 par Philippe Bizien) jusqu\u2019en 2014 et a aussi pr\u00e9sid\u00e9 Compofertil, filiale \u00e0 100 % d\u2019Evalor (la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019unit\u00e9s de m\u00e9thanisation pr\u00e9sid\u00e9e par Philippe Bizien).<br>Sa pr\u00e9sidente Marguerite Lamour, maire de Ploudalm\u00e9zeau, est un soutien historique du secteur porcin et son vice-pr\u00e9sident Gilles Mounier, maire de Saint-Renan, a \u00e9t\u00e9 cadre d\u2019Evel\u2019Up, tandis que son \u00e9pouse y est toujours charg\u00e9e de la communication.<br>\u00ab Les instances d\u00e9mocratiques, notamment celles qui g\u00e8rent l\u2019eau et l\u2019environnement, sont noyaut\u00e9es par le lobby porcin, constate, sid\u00e9r\u00e9e, Armelle Jaouen, conseill\u00e8re communautaire de Pays d\u2019Iroise Communaut\u00e9. Par exemple, Gilles Mounier est aussi vice-pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental du Finist\u00e8re, vice-pr\u00e9sident de Pays d\u2019Iroise Communaut\u00e9, vice-pr\u00e9sident de la commission locale de l\u2019eau, membre de la commission qui nomme les commissaires-enqu\u00eateurs [notamment Jacques Soubigou, le commissaire ayant men\u00e9 une enqu\u00eate biais\u00e9e favorable \u00e0 Avel Vor \u2013 ndlr] et membre du Coderst du Finist\u00e8re [lequel a donn\u00e9 vendredi 4 novembre un avis favorable \u00e0 l\u2019extension d\u2019Avel Vor \u2013 ndlr]. \u00bb<br>Selon nos informations, Gilles Mounier ne s\u2019est pas retir\u00e9 du vote du Coderst de ce vendredi 4 novembre, alors que sa d\u00e9claration d\u2019int\u00e9r\u00eats aupr\u00e8s de la Haute Autorit\u00e9 pour la transparence de la vie publique indique pourtant des liens avec la coop\u00e9rative Evel\u2019Up de Philippe Bizien.<br>Armelle Jaouen, institutrice de 49 ans, a souhait\u00e9 s\u2019engager en politique locale pour y contrer cette surrepr\u00e9sentation des dirigeants et ex-dirigeants agro-industriels. Une question vitale selon elle, car les facilit\u00e9s obtenues par la fili\u00e8re porcine aupr\u00e8s des pouvoirs publics menacent la sant\u00e9 des habitants ainsi que leur acc\u00e8s \u00e0 l\u2019eau potable.<br>En effet, cet \u00e9t\u00e9 2022, la Bretagne, comme le reste de la France, a eu tr\u00e8s chaud. Les alertes \u00e9mises par les repr\u00e9sentants de l\u2019\u00c9tat dans la r\u00e9gion donnent une id\u00e9e de la gravit\u00e9 de la situation : le 26 septembre, la pr\u00e9fecture des C\u00f4tes-d\u2019Armor pointait \u00ab un risque s\u00e9rieux de rupture de l\u2019alimentation en eau potable \u00bb et une r\u00e9serve en eau de \u00ab 30 \u00e0 35 jours \u00bb.<br>Dans les d\u00e9partements voisins, la situation est aussi alarmante. Dans son bulletin d\u2019octobre, le Bureau de recherches g\u00e9ologiques et mini\u00e8res (BRGM) indique que plus de 70 % des nappes souterraines observ\u00e9es en Bretagne ont atteint un niveau critique (100 % dans le Finist\u00e8re).<br>Une situation in\u00e9dite pour la r\u00e9gion, qui pourrait se reproduire. Mais les \u00e9t\u00e9s caniculaires ne sont pas les seuls responsables de cette situation extr\u00eame. \u00bb<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<p>Le lien vers l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l&rsquo;enqu\u00eate de M\u00e9diapart :<br><a href=\"https:\/\/www.mediapart.fr\/journal\/ecologie\/041122\/acces-l-eau-en-bretagne-les-travers-du-porc\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">https:\/\/www.mediapart.fr\/journal\/ecologie\/041122\/acces-l-eau-en-bretagne-les-travers-du-porc<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>LA GESTION DE L&rsquo;EAU POTABLE PAR DES \u00c9LUS PROCHES DU SECTEUR INDUSTRIEL DE L&rsquo;\u00c9LEVAGE M\u00e9diapart a publi\u00e9 une enqu\u00eate tr\u00e8s int\u00e9ressante, fruit d&rsquo;une investigation de In\u00e8s L\u00e9raud et Kristen Falc&rsquo;hon. 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